Phenix Institut
Phénix Institut
Calcas René
445 route de chez Bastaly
74350 Menthonnex En Bornes
(74) Haute-Savoie
Rhône-Alpes
France
06 81 64 25 36
Facture en Euros
* TVA non applicable, Art 293 B du Code général des impôts
Paiement à réception de facture. Aucun escompte consenti pour règlement anticipé. Tout incident de paiement est passible d’intérêt de retard. Le montant des pénalités résulte de l’application aux sommes restant dues d’un taux d’intérêt légal en vigueur au moment de l’incident. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement : 40€
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond
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